REGLEMENT INTERIEUR TENNIS CLUB CHATEAUNEUF
Article 1 – LICENCES
Tout membre du Club devra obligatoirement souscrire une licence auprès de la F.F.T. soit dans notre Club, soit auprès d’un autre Club. Il bénéficie à ce titre d’une assurance le couvrant lors d’ un accident.
Cette assurance agit en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l’occasion de la pratique du tennis ( y compris au cour des déplacements, animation pour le compte du club).
En responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l’auteur des dommages.
Article 2 – ACCES AUX COURTS
L’accès aux courts est réservé:
o aux élèves de l’Ecole de Tennis.
o aux membres du Club à jour de leurs cotisations.
o aux invités d’un membre du Club ayant réglé leur location.
o aux vacanciers ou autres ayant réglé leur location.
o Aux professeurs diplômés d’Etat ayant signés une convention avec le TCC
Article 3 – DISCIPLINE
La tenue de sport est obligatoire.
Il est interdit de fumer sur les cours.
La présence d’animaux est interdite.
Toute activité autre que le tennis est interdite sur les cours.
ARTICLE 4 – RESERVATION DES COURTS
Membres du Club :
La réservation pourra se faire au moyen des badges personnalisés (comportant nom ou photo).Ils devront être apposés sur les tableaux de réservation qui se trouvent à l’extérieur des courts et retirés du tableau en fin de partie.Il est recommandé de ne pas laisser son badge sur le tableau car celui-ci peut s’abimer en fonction des intempéries .
La réservation pourra se faire au maximum 48 heures à l’avance. Au-delà de cette limite, les badges seront retirés et positionnés au bas du tableau.
Si une réservation est faite et que les joueurs ne se présentent pas au bout d’un quart d’ heure le court pourra être occupé par d’ autres joueurs.
On ne peut réserver 2 heures consécutivement pour 2 même joueurs mais si il n’y a personne qui se présente à la fin de l’heure il sera possible de rester sur le court pour une heure supplémentaire.
Le club pourra être amené à changer le mode de réservation actuel par une réservation en ligne sur un site de réservation dédié au TCC sur le web .Les futurs modalités d’ utilisation seront données lors de l’ inscription en début de saison à tous les adhérents.
Joueurs occasionnels :
Les invités, vacanciers, ou autres auront la possibilité de louer les courts à la semaine ou à l’heure. Un reçu sera donné en échange du coût de la location. Après chaque fin de partie, les joueurs devront fermer les portes et retirer leur badge du panneau de réservation.
Le club pourra prendre en charge les réservations en lignes si le mode actuel de réservation devait changer.
ARTICLE 5– CLE – BADGE – CARTE
Chaque membre du Club reçoit la clé du portail, une carte permettant l’accès aux courts, cette dernière étant renouvelée en début de saison en échange de la précédente.
En cas de perte du badge, de la clé ou de la carte, le remplacement de l’objet sera à la charge de l’adhérent.
L’utilisation de ces moyens d’accès au Club et aux courts est strictement personnelle.
En aucun cas ces moyens d’accès devront être prêtés à un tiers non adhérent. Tout manquement au respect de cet article entraînera pour la première fois un avertissement et si il devait y avoir récidive le comité directeur se réunira et la radiation du club pour l’adhérent contrevenant sera appliquée.
ARTICLE 6 – VERIFICATION
Tous les membres du Bureau ainsi que les responsables des permanences ou le professeur du Club sont habilités à demander la justification de l’appartenance au Club ou du règlement de la location.
ARTICLE 7 – TARIFS
Les cotisations des membres, invités, vacanciers ou autres ainsi que les prix des moyens d’accès aux courts cités à l’article 4 sont révisés chaque année sur décision des membres du bureau .
ARTICLE 8 – TOLERANCE
Les membres du Club, invités, vacanciers ou autres s’interdisent, sur l’Aire du Plantier, toute pratique politique, religieuse ou contraire à la morale.
ARTICLE 9 – MESSAGERIE DU CLUB ,PAGE FACEBOOK ET SITE INTERNET
La messagerie du club , le site internet et sa page Facebook ont pour objectifs :
1) Donner des informations liées à l’activité du TCC à ses adhérents.
2) Recevoir des questions /réponses de ses adhérents sur l’activité du TCC.
Toutes diffusions d’informations ( quel qu’elles soient ) sur la messagerie du club par un adhérent devra au préalable faire l’ objet d’ une demande au bureau du TCC qui statuera sur celle ci .Toute personne qui ne respectera pas cette procédure aura un rappel à la loi : l’article 25 de la loi 78/17 du 6 janvier 1978 plus connue sous le nom de « Informatique et Liberté. Si il devait y avoir une récidive d’ un adhérent le comité directeur se réunira et la radiation du club pour le contrevenant sera appliquée ,sa cotisation ne lui sera pas restituée.
Concernant le site internet :
Un accord de diffusion de photos aura été fait avec les adhérents le jour de leurs inscriptions au club sur leur fiche d’adhésion.
Si ils le souhaitent ils pourront tout de même demander à ce qu’une (ou des photos )soit retirées (lois informatique et libertés) en contactant le bureau du club.
ARTICLE 10 – EXCLUSION
Tout membre du Club ou élève de l’Ecole de Tennis qui ne respecterait pas le règlement ou qui par son comportement ou son attitude perturberait le fonctionnement du Club ou de l’Ecole de Tennis pourra être exclu sur décision du Bureau et sa cotisation restera acquise au Club.
Article 11 – ECOLE DE TENNIS
L’Ecole de Tennis est un lieu d’apprentissage technique, pour son bon fonctionnement un certain nombre de règles devront être respectées par tous.
• Avant de déposer leurs enfants au Club, les parents ou les tuteurs légaux doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable quelque soit le lieu ou le terrain où se déroule l’enseignement.
• Chaque joueur doit se présenter avec une tenue adaptée à la pratique du tennis : short ou pantalon de survêtement, tee-shirt et paire de chaussures avec les lacets noués et serrés pour des raisons de sécurité.
• Les enfants restent sous l’entière responsabilité de leur parent ou de leur tuteur légal, sauf pendant le temps des cours,les enfants étant alors sous la responsabilité du professeur .
• Les élèves ne peuvent quitter le cours sans l’accord préalable de leur responsable légal.
Les élèves devront respecter :
• les éducateurs et initiateurs.
Il appartient à ceux-ci de veiller à ce que chacun des élèves respecte le présent règlement et ils ont délégation du Conseil d’Administration du Tennis-Club pour notifier et rapporter les éventuels manquements à ce règlement.
• Les partenaires et adversaires.
• Ils s’interdisent toutes formes de violences verbales et physiques.
• le matériel collectif.
En cas de dégradation volontaire de celui-ci, le Tennis-Club se réserve la possibilité de demander au représentant légal de l’élève le remboursement du prix -valeur à neuf- du matériel dégradé
Tout enfant de l’Ecole de Tennis est adhérent de plein droit et bénéficie des mêmes conditions d’accès aux courts qu’un adhérent adulte.
ARTICLE 12 – COURS SUPPRIMES DE L’ECOLE DE TENNIS
Les courts qui ne pourront être assurés pour cause d’intempérie ou de jours exceptionnels d’Ecole seront rattrapés. Les modalités de récupération seront prises en charge par le professeur.
Article 13 – CONVENTIONS
Il sera établi une convention entre le club de tennis de Châteauneuf et les enseignants qui définira les droits et devoirs de chacun des intervenants.
Il sera établi une convention entre l’association : Club de tennis de Châteauneuf et la Mairie de Châteauneuf qui définira les droits et devoirs de chacun des deux intervenants.
L’adhésion au club entraîne l’acceptation de toute les clauses du présent règlement.